L’UE travaille sur un projet qui comprend une architecture blockchain et l’utilisation de jetons non fongibles (NFT) pour lutter contre la contrefaçon. Le projet est le résultat de plusieurs réunions et hackathons blockchain organisés par l’Office de la propriété intellectuelle de l’UE et propose de créer des jumeaux numériques de produits pour retracer leur parcours le long des lignes d’approvisionnement.
Les détenteurs de propriété intellectuelle (PI) créeront des jetons numériques (jumeaux NFT) pour prouver qu’un groupe de marchandises produites est authentique. Les détenteurs de propriété intellectuelle doivent être inclus en tant que signataires approuvés pour créer ces produits sur la blockchain de suivi. La solution permettra ensuite de suivre la chaîne d’approvisionnement au fur et à mesure que les produits passent par divers points de contrôle, ce qui permettra aux détenteurs de propriété intellectuelle d’être sûrs que les produits entrant dans les magasins sont authentiques.
L’Office européen de la propriété intellectuelle espère disposer d’un système opérationnel d’ici à la fin de 2023, mais pour atteindre cet objectif, il doit créer un système de registre pour regrouper tous les détenteurs de propriété intellectuelle, les opérations logistiques et les détaillants dans l’UE. Le rapport précise que pour mieux atteindre son objectif, le système cherchera à être compatible avec les solutions existantes de suivi de la chaîne d’approvisionnement. Si l’Union européenne parvient à mettre en œuvre ce système d’ici à la fin de 2023, il s’agira de l’une des premières applications de la technologie blockchain à une telle échelle.
Le marché de la contrefaçon
Les saisies douanières en France sont passées de 200 000 articles interceptés en 1994 à 5,64 millions en 2020. Cette augmentation est due au fait du développement d’Internet avec le e-commerce et la mondialisation des échanges. En 2020, la douane française a saisit :
- 798 000 vêtements, chaussures et accessoires
- 498 000 de jeux et jouets
- 128 000 médicaments
- 198 000 équipements électroniques, électriques et informatiques